Mentions Légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.shibari-artist.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : BOISSET

Auto-entreprise n° 439 862 996 000 22

5 rue de l’abbé gillet / 75016 Paris

TVA intra-communautaire: FR 30 439862996

Créateur : Seb Kinbaku

Responsable publication : Seb Kinbaku – seb.kinbaku@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Seb Kinbaku – seb.kinbaku@gmail.com
Hébergeur : LWS – 4, rue galvani 75838 PARIS Cedex 17


Crédits : Les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium Mentions légales

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.shibari-artist.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.shibari-artist.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Seb Kinbaku, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.Le site www.shibari-artist.com est mis à jour régulièrement par Seb Kinbaku. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.shibari-artist.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.Seb Kinbaku s’efforce de fournir sur le site www.shibari-artist.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.Tous les informations indiquées sur le site www.shibari-artist.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.shibari-artist.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Seb Kinbaku est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Seb Kinbaku.Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Seb Kinbaku ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.shibari-artist.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.Seb Kinbaku ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.shibari-artist.com.Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Seb Kinbaku se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Seb Kinbaku se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.A l’occasion de l’utilisation du site www.shibari-artist.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.shibari-artist.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.En tout état de cause Seb Kinbaku ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.shibari-artist.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.shibari-artist.com l’obligation ou non de fournir ces informations.Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.shibari-artist.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Seb Kinbaku et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.shibari-artist.com.Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.shibari-artist.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Seb Kinbaku. Cependant, Seb Kinbaku n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.La navigation sur le site www.shibari-artist.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section “Cookies”, vous pouvez bloquer les cookies.Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet “Confidentialité”, vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.shibari-artist.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Risques et utilisations des articles.

Shibari-artist.com / Seb Kinbaku ne peut être tenu responsable des conséquences et dommages de toute sorte, matériels ou immatériels, du a l’utilisation des produits vendus dans la Boutique du Shibari.

11. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

12. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.shibari-artist.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.shibari-artist.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Seb Kinbaku ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.shibari-artist.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.shibari-artist.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.shibari-artist.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Seb Kinbaku et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.shibari-artist.com.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Informations Cours et Ateliers Shibari

Conditions de vente

Les prix des Billets sont indiqués avec mention de la devise et Toutes Taxes Comprises incluant les frais de location et les frais de gestion.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine, sont uniquement payables dans la devise indiquée pendant le processus de commande.

Un Billet ne peut être ni repris, ni échangé, ni remboursé même en cas de perte ou de vol. Un Billet ne pourra faire l’objet d’un remboursement qu’en cas d’annulation de l’Evénement et par décision de l’Organisateur.

L’organisateur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

Responsabilités

Une attitude responsable, respectueuse et studieuse des participants sera demandée durant les cours de Shibari ou Kinbaku pour le déroulement de celui-ci dans les meilleures conditions

Le Shibari ou Kinbaku est une pratique comportant des risques. Chaque participant reconnait avoir les capacités physiques et mentales pour participer aux cours et ateliers de Shibari. Il appartient aux participants d’en apporter la preuve en cas d’accident. Idéalement, un certificat médical devrait être produit (mais le Shibari reste un art peu connu des médecins).

Le Kinbaku ou Shibari ne doit pas se pratiquer dans un état de conscience altérée (alcool, drogue, prise de médicaments, maladie mentale), ni d’incapacité physique incompatible avec la pratique de cet art.

Chaque participant aux cours et ateliers Shibari engage sa propre responsabilité et est pleinement conscient des risques encourus par la pratique du Shibari et Kinbaku. En aucun cas, le formateur Seb Kinbaku ou les autres participants ne pourront être tenus pour responsables en cas d’accident de quelle que nature que ce soit, survenu au cours du cours ou atelier.

Les participants aux cours et ateliers reconnaissent avoir pris connaissance des conditions et responsabilités ci-dessus et les accepter sans réserve.

Garanties 100% Satisfait

“VOTRE GARANTIE 100% SATISFAIT”

Afin d’éviter tout abus, toute demande de retour sera examinée individuellement.
Pour des raisons évidentes d’hygiène, la Boutique du Shibari ne reprend que les articles non utilisés, dans leur état et emballage d’origine.

 

DELAI DE RETRACTATION :

DELAI DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la commande pour exercer son droit de rétractation. Pour ce faire, cette rétractation devra être effectuée par e-mail Seb.kinbaku@gmail.com

Le Client doit dans ce cas, restituer les produits à la Boutique du Shibari dans les 7 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter. Le client pourra demander dans ce cas le remboursement intégral de sa commande, les frais de retour resteront néanmoins à la charge du client.

Le remboursement s’effectuera après réception et vérification du retour produit par la Boutique du Shibari.

Le présent droit de rétractation ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine et complets (emballages, accessoires…), sans trace d’utilisation. Un produit retourné, incomplet, abimé, endommagé, sali ou présentant une quelconque trace d’utilisation par le client ne fera pas l’objet d’un remboursement.

PROBLEMES DE LIVRAISON :

Toutes les réclamations relatives à un défaut de livraison ou détérioration de colis, à une inexactitude dans les quantités ou à leur référence erronée doivent être transmises à la Boutique du Shibari à réception du colis pour entreprendre les démarches de litiges avec le transporteur.

Cas fortuit / force majeure : La Boutique du Shibari n’est pas responsable ni du retard, ni du défaut de délivrance et éventuellement de livraison en cas d’incendie, grève totale ou partielle, inondation, et généralement dans tous les cas constitutifs de force majeure ou de cas fortuit aux termes de la loi et de la jurisprudence.

LES FRAIS DE RETOUR :

Dans le cas d’un défaut de conformité :

Dans le cas d’un défaut de conformité, tel que décrit au chapitre « GARANTIE », les frais de retour seront pris en charge par la Boutique du Shibari.

Dans tous les autres cas :

Les frais de retour sont à la charge du client.

LES MODALITES DE RETOUR :

Dans le cas d’un retour, nous vous remercions de suivre les étapes décrites ci-dessous :

  • Contactez et informez, dans les délais précisés ci-dessus, la Boutique du Shibari seb.kinbaku@gmail.com .
  • Adressez nous le colis contenant les marchandises concernées sous 7 jours.
  • Replacez vos articles intacts dans leur emballage d’origine
  • Préparez votre colis avec un suremballage d’expédition approprié.
  • Expédiez à l’adresse retour au : S. Boisset, 5 rue de l’abbé gillet, 75016 Paris

GARANTIES :

La responsabilité de la Boutique du Shibari ne saurait être engagée dans les cas suivants :

  • Non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au client de vérifier,
  • En cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, d’accident ou de force majeure.

La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d’un vice lors de la réception.

Expédition de votre colis

Pour tout article disponible en stock au moment de votre commande, les colis sont préparés et remis à la Poste sous 48h (hors WE et jours fériés et hors mentions contraires indiquées sur le site).

Vos colis préparés et remis à la Poste sous 48h (hors WE et jours fériés).

*** Livraison Gratuite sur de nombreux articles: Les livraisons gratuites 48/72H sont uniquement en courrier simple .

*** Livraison Gratuite : A partir de 25€ d’achat : Livraison en 48/72H par Colissimo France et suivi en ligne de votre colis.

*** Livraison Gratuite : A partir de 100€ d’achat. Livraisons 48/72H sont uniquement en Point Relais Colissimo.

*** Livraison Point Relais 7€ : Point Relais Colissimo Uniquement 48/72H à sélectionner dans la liste suivante : CHOISISSEZ VOTRE POINT RELAIS (Sans choix de votre part, La poste la plus proche sera choisi par défaut)

*** Livraison à domicile 8.50€ : Livraison en 48/72H par Colissimo France et suivi en ligne de votre colis. Nous vous fournirons dès que possible un lien qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis.

*** Livraison Suisse, Luxembourg, Europe et Dom-Tom et monde à partir de 11,50 € (12,95 USD) : Livraison Colissimo Internationnal et suivi en ligne de votre colis. Nous vous fournirons dès que possible un lien qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis.

Les frais d’expédition comprennent l’emballage, la manutention et les frais postaux. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande.

Les délais de livraison annoncés par le transporteur sont exprimés en jours ouvrés, sous réserve de disponibilité des articles en stock, de la bonne réception de votre paiement et de votre lieu d’habitation. Aucune livraison ou expédition ne pourra être assurée les WE et jours fériés.

Les tarifs sont applicables au 01/10/2017 et modifiables sans préavis. Les commandes passées le week-end seront traitées le lundi. En cas de non réception de la livraison se renseigner auprès de votre bureau de poste.